Mentions légales

Site « Ecole Fondamentale Autonome de la Communaté française de Sibret » (www.efacfsibret.be)

Mentions légales et clause de non responsabilité

Les objectifs du site

  • Droits d’auteurs et reproduction
  • Responsabilité
  • Protection de la vie privée
  • Politique de confidentialité
  • Les objectifs du site

Le site de l’EFACF Sibret a pour objectifs principaux de :

  • présenter l’établissement scolaire , tel qu’il est aujourd’hui et les différents projets qui le caractérisent.
  • informer les parents et les élèves , présents et futurs, sur le fonctionnement interne de l’école et la structure de son enseignement ;
  • fournir les informations concrètes sur l’ accès à l’école, les conditions d’ admission et d’ inscription ; etc. ;
  • refléter la vie de l’école et son dynamisme.

Il offre donc un espace d’expression pour les comptes rendus des voyages, scientifiques et culturels, d’excursions, d’activités artistiques, sportives, …

Il donne aussi écho à la formation permanente des professeurs, aux expériences et projets pédagogiques novateurs, souvent au service des élèves plus faibles, mais permettant aussi à d’autres élèves de prouver leur niveau d’excellence.

Droits d’auteur et reproduction

Le contenu de ce site, notamment les textes et les éléments graphiques, est protégé par les lois sur les droits d’auteur. Tous ces éléments sont propriété de l’école ou d’un tiers auprès duquel l’EFACF Sibret a obtenu, le cas échéant, les autorisations nécessaires. (Convention de Berne du 28 juin 1948 pour la protection des œuvres artistiques et littéraires et loi du 30 juin 1994 relatives aux droits d’auteur et droits voisins)

Toute reproduction, même partielle, autre que celle nécessitée par la consultation privée, ou toute utilisation publique du contenu de ce site nécessitent l’autorisation formelle et préalable de la direction de l’EFACF Sibret. Elle se réserve par ailleurs le droit de retirer cette autorisation en cas d’utilisation non conforme à son projet éducatif. Tout abus manifeste pourrait faire l’objet de poursuites judiciaires.

L’autorisation est étendue naturellement aux textes publiés sur le site dont les auteurs, sont des membres du personnel, des professeurs, des élèves ou des « amis » de l’EFACF Sibret.

En toute circonstance, l’utilisation ou la reproduction des textes publiés sur le site mentionnera explicitement la source.

Responsabilité

Le site est mis à jour régulièrement en fonction des possibilités, sans qu’il puisse y avoir une quelconque obligation en la matière. Malgré le soin apporté à la rédaction du contenu, l’EFACF Sibret ne peut toutefois garantir l’exactitude, la précision ou l’actualité de l’information et décline toute responsabilité quant à son utilisation.

Si, malgré les efforts consentis, des erreurs devaient subsister, l’école mettrait tout en œuvre pour les rectifier. Vous pouvez nous faire part de vos observations via le formulaire de contact de ce site.

Dans la mesure où des liens seraient établis vers d’autre sites, l’EFACF Sibret ne peut être tenu responsable de l’accès, du contenu ou de l’existence même de ces autres sites, sur lesquels il ne peut exercer aucun contrôle.

L’EFACF Sibret ne peut être tenu responsable de l’inaccessibilité, momentanée, totale ou partielle de son site causée par des problèmes techniques. Elle s’efforcera cependant de mettre tout en oeuvre pour limiter pareil inconvénient.

Protection de la vie privée

L’EFACF Sibret a obtenu les autorisations nécessaires prévues par l’article 10 de la loi du 30 juin 1994, relative à la reproduction et à l’utilisation publique de l’image des personnes. Toutefois, si vous estimez que vous êtes lésé et que votre droit à l’image n’a pas été respecté, Vous pouvez faire part de vos observations au Webmaster via le formulaire de contact de ce site.

La plupart des informations reprises sur le site ne présentent pas de caractère personnel marqué. Cependant, il se pourrait que des données personnelles soient demandées à l’utilisateur. Dans ce cas, les données recueillies seraient traitées en conformité avec les dispositions prévues par la loi de 8 décembre 1992 relative au traitement des données à caractère personnel.

Politique de confidentialité

Pour l’essentiel, l’école garantit l’utilisation des données uniquement dans le but initialement prévu, la non communication de ces données à des fins commerciales et la possibilité de consultation de ces données personnelles pour vérification et correction éventuelle. Enfin, l’école s’engage à prendre toute mesure de nature à sécuriser et à protéger ces données contre les abus éventuels.

De manière à vouloir une transparence totale, nous vous informons que nous collectons vos renseignements personnels par les moyens suivants :

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Utilisation des formulaires

L’utilisation des différents formulaires du site et les données que vous nous transmettez par ce biais sont systématiquement sauvegardés dans la base données du site et sont donc consultables et vérifiables par le webmaster du site. Ceux-ci sont conservés en mémoire et sont effacés à intervalles réguliers.

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Mise en forme, création du site et design

La réalisation de ce site et de sa structure est réalisée par Creatifweb, route de Bastogne 59A 6640 SIBRET tél : + 32 470 34 09 91, info@creatifweb.be, TVA BE 0884.662.764 et représentée par Madame Sophie BLANCKE

L’hébergement du site se fait chez One.com.

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Paris 75008

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License DIC numéro 19958

Le contenu du site est mis à jour par l’EFACF SIBRET.

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